Catherine Louis

Autre nom possible de la personne recherchée:
Catherine Simonnet Catherine Simonnet-Louis Catherine Bodin Catherine Jean Catherine Jean-Louis
De: Catherine Louis
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration hors classe
date_debut="2023-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000047553388(source JORF)
admission
17 Mai 202317/05/2023
De: Catherine Louis
présidente de la communauté de communes Forêts, Seine et Suzon
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
13. Au titre des représentants d'associations des élus de métropoles et d'intercommunalités
b) Membres suppléants
Groupe:
Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
suppleant
JORFTEXT000044506773(source JORF)
nomination
17 Décembre 202117/12/2021
De: Louis (Catherine)
présidente de la communauté de communes Forêts, Seine et Suzon
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
13. Au titre des représentants d'associations des élus de métropoles et d'intercommunalités
a) Membres titulaires
Groupe:
Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
JORFTEXT000037306714(source JORF)
nomination
10 Août 201810/08/2018
De: Louis, née Bellin (Catherine, Suzanne, Hélène)
conseillère départementale de Côte-d'Or, maire de Val-Suzon ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033760367(source JORF)
nomination
01 Janvier 201701/01/2017
De: Catherine Louis
directrice de l'unité GDR 2986
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC111898DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Catherine Louis
DR, responsable d'équipe
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111792DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Catherine Louis
Objet:
DR
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111789DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Louis, née Bellin (Catherine, Suzanne, Hélène)
maire de Val-Suzon, conseillère générale de la Côte-d'Or ; 31 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ecologie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021262349(source JORF)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Louis (Catherine)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000812702(source JORF)
promotion
25 Mai 200525/05/2005
De: Louis (Catherine)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2005
JORFTEXT000000239665(source JORF)
promotion
05 Mai 200505/05/2005
De: Louis (Catherine)
épouse Vandenabeele
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2003 les lieutenants de police
JORFTEXT000000231462(source JORF)
promotion
10 Août 200310/08/2003
De: Louis (Catherine)
attachée principale d'administration, chargée de mission au ministère ; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Louis (Catherine)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1995 (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur est établi
au titre de l'année 1995
conformément à l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
JORFTEXT000000560979(source JORF)
inscription
21 Mai 199621/05/1996
De: Louis (Catherine)
1er échelon
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1995-01-16"
JORFTEXT000000560827(source JORF)
nomination
21 Mai 199621/05/1996